Mentions légales

Éditeur

Le site hospit.vet et le logiciel Hospit sont édités par Treats, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro 103 844 965 (numéro de gestion 2026B03235, identifiant européen unique FR9401.103844965). Numéro de TVA intracommunautaire : FR07103844965.

Siège social : 5 rue Girard, 94700 Maisons-Alfort, France.

Président : Louis Petton. Directeur général : Maxime Lacherade.

Directeur de la publication : Amir Davies.

Contact : contact@treats.vet, ouwww.treats.vet. Vie privée :privacy@treats.vet.

Activité

Conception, développement, édition, exploitation et commercialisation de logiciels, applications et solutions numériques dans le domaine vétérinaire et de la santé animale.

Hébergement

Le site et le logiciel sont hébergés par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France, RCS Paris 433 115 904, téléphone +33 (0)1 84 13 00 00,www.scaleway.com. Les données sont hébergées en France, en région de Paris.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et du logiciel, code, interface, textes, éléments graphiques, marques et logos, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Treats. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Protection des données

Les traitements de données à caractère personnel sont décrits dans lapolitique de confidentialité et dans lesconditions d'utilisation du logiciel.

Médiation de la consommation

Le service est destiné exclusivement à des professionnels. Le dispositif de médiation de la consommation n'est pas applicable.